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SPEED-IMMAT

I – PRÉSENTATION DU SITE

SPEED-IMMAT

25 Rue Pierre Mendés France
33310 LORMONT

Tél. : 05.57.30.94.09

Siret: 799 818 174 00028
RCS: Bordeaux A

APE: 4532Z

N° Habilitation : 123184

N° Agrément : 42859

Responsable de la publication :

Mme Sandra Bruno

Réalisation du site Internet :
E2MPRESTASITE, 2 Rue de Noaillan, 33750, Saint Quentin de Baron

(Site : https://www.e2mprestasite.fr)

(c) Images :  Graphik stock, freepik

Hébergement du site Internet :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

II – UTILISATION DU SITE

• Qualité des informations

SPEED-IMMAT apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.speed-immat.fr des informations de qualité. SPEED-IMMAT ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, SPEED-IMMAT, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

• Accès au site Internet www.speed-immat.fr

SPEED-IMMAT ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

III – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations délivrées sur le site Internet www.speed-immat.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, SPEED-IMMAT ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.speed-immat.fr.

IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE

• Collecte de vos données personnelles

Lors de vos visites sur le site Internet www.speed-immat.fr, SPEED-IMMAT peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.speed-immat.fr . Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

• Utilisation de vos données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de l’Espace Dialogue strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.speed-immat.fr ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne.

• Transmission de vos données personnelles

Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.speed-immat.fr pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet www.speed-immat.fr.
Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

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